Joëlle Asset

De: Asset (Joëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
1°
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Joëlle ASSET
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
sur désignation de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Remplace:M. Patrick BOUZENOT
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
conseil_administration
JORFTEXT000018390491(source JORF)
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Asset (Joëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000000649452(source JORF)
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Asset (Joëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000000770615(source JORF)
nomination
13 Février 200213/02/2002